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Arrêté du 20 octobre 2016 portant approbation de la conventi · Arrêté du 20 octobre 2016 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016

Arrêté du 20 octobre 2016 portant approbation de la conventi Art. Annexe 19

Annexes

In KraftAmtlicher Text

OPTAM – TAUX MOYENS APPLIQUES AUX HONORAIRES REALISES A TARIFS OPPOSABLES

Article 1 Taux moyen appliqué aux honoraires opposables, par spécialité.

Spécialité

Taux moyen appliqué aux honoraires réalisés aux tarifs opposables

ACP

4,7%

Anesthésistes

7,0%

Cardiologues

7,0%

Chirurgiens*

7,2%

Dermatologues

8,3%

Endocrinologues

8,8%

Gastro-entérologues

7,1%

Généralistes

8,6%

MEP

8,4%

Gynécologues-médicaux

7,5%

Gynécologues-obstétriciens et mixtes

7,1%

Internistes

7,6%

MPR

7,9%

Médecins nucléaires

3,3%

Néphrologues

4,6%

Neurologues

7,8%

ORL

7,4%

Ophtalmologues

5,7%

Pneumologues

7,4%

Psychiatres-neuro-psychiatres

8,6%

Pédiatres

8,7%

Radiodiagnostic et imagerie médicale

4,6%

Radiothérapeutes

2,8%

Rhumatologues

7,5%

Stomatologues

8,0%

Chirurgiens : Chirurgie générale, Neurochirurgie, Chirurgie urologique, Chirurgie orthopédique et traumatologie, Chirurgie infantile, Chirurgie maxillo-faciale, Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique, Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, Chirurgie vasculaire, Chirurgie viscérale et digestive